Mentions légales

Préambule

 

Le site Solutions Bois Mayenne est accessible à l’adresse sbm53.fr Elle (ci-après “le site”). L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes “Mentions légales” détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et / ou règlements applicables. Le site Solutions Bois Mayenne est accessible à l’adresse sbm53.fr Elle (ci-après “le site”). L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes “Mentions légales” détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et / ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions présentes dans les Mentions légales.

Le site se réserve à tout moment le droit de modifier les clauses stipulées dans cette présente page.

 

 

Article 1 – Informations légales

Il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Editeur du site :

Le site est édité et appartient à la société :

Solutions Bois Mayenne
6 rue Flandres Dunkerque
53940 Saint-Berthevin
Directeur de publication : Julien Malle
Les prix s’entendent hors frais de ports et inclus les frais de TVA en vigueurs en France à la date de votre achats applicables suivant le nature de vos achats.
N° SIRET : 89127798000027

Hébergement :

Le site est hébergé par la société :

SiteGround Hosting Ltd
18 South Street London W1K 1DG
Site internet : www.siteground.com

Réalisation :

Le site a été réalisé par la société :

WEBLEE – Agence de création de sites internet
34 Place de la Gare – 53000 LAVAL
Crédits :

Visuels : Solutions Bois Mayenne

 

Article 2 – Confidentialité et données personnelles

Pour toute question relative à notre politique de confidentialité ainsi qu’à la protection et au traitement des données à caractère personnel, veuillez consulter notre page politique de confidentialité.

 

Article 3 – Propriété intellectuelle

En application du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des éléments du site (ergonomie, textes, graphiques, images, sons, vidéos, base de données – cette liste n’étant pas exhaustive) pris ensemble ou séparément, sont la propriété exclusive de Solutions Bois Mayenne.

L’internaute s’interdit toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des éléments du site décrit ci-dessus, sans l’autorisation préalable et écrite de Solutions Bois Mayenne. Toute exploitation non autorisée des éléments du site constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Article 4 – Responsabilité

Solutions Bois Mayenne apporte le plus grand soin au contenu diffusé sur le site et est réputé fiables. Solutions Bois Mayenne se réserve le droit de corriger et modifier les contenus à tout moment.
Toutefois, les informations données sur le site sont à titre purement informatif. L’internaute assume seul l’entière responsabilité de l’utilisation des informations et contenus du présent site.

Solutions Bois Mayenne ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d’une information mal utilisée et / ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.

 

Article 5 – Liens hypertextes

Des liens hypertextes sortants vers d’autres sites privés ou publics sont présents sur le site, cependant les pages web où mènent ces liens n’engagent en rien la responsabilité de Solutions Bois Mayenne.

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